Conseil Municipal du 10 février 2015




DELIBERATIONS

Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-16Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe
Ville-2015-18Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération

Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-7Convention avec "Le Relais" - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2015-21Convention d'habilitation dans le cadre du partenariat CEE Sigeif-Sipperec - Délibération - Annexe

Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-23Présentation du rapport d'activité 2013 de la société La Maison Bleue pour la crèche Verdeaux - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2015-26Modifications des tarifs petite enfance - Délibération

Evénementiel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-15Chelles Battle Pro 2015 - Tarifs des packs de redevances publicitaires - Délibération

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-20Vote des taux d'imposition 2015 - Délibération - Annexe
Ville-2015-22Convention de services partagés entre la Ville et la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2015 - Délibération - Annexe
Ville-2015-24Demande de prorogation de garantie d'emprunt par la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération
Ville-2015-25Rapport d'observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France sur la gestion de la commune pour les exercices 2008 et suivants - Délibération
Ville-2015-28Décision Modificative N° 1 - Délibération - Annexe

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-5Acquisition d'une parcelle de 98 m² au 1 avenue Niepce pour la mise à l'alignement - Délibération - Annexe
Ville-2015-6Acquisition d'une parcelle de 19 m² au 12 bis avenue des Buttes Chaumont pour la mise à l'alignement - Délibération - Annexe
Ville-2015-27Cession d'un terrain à l'association Aboubaker Essadik pour la réalisation d'un parking - Délibération - Annexe

Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-12Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe
Ville-2015-19Convention avec Pluralys pour la gestion des prestations sociales, familiales et de loisirs à destination du personnel - Délibération - Annexe - Annexe

Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-4Présentation du rapport d'activités de la société Elior Restauration Service (ELRES) pour l'année scolaire 2013/2014 - Délibération
Ville-2015-8Convention avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2015-14Avenant n° 7 à la convention avec la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'accueil des agents communautaires au self municipal - Délibération

Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-17Demande de subvention auprès du Conseil Général pour le fonctionnement de l'Ecole Municipale des Sports - Délibération

Vie Locale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-10Renouvellement des conventions avec le Théâtre de Chelles pour l'année 2015 : convention d'objectifs cadre pour subvention annuelle et mise à disposition de locaux - Délibération - Annexe

Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-3Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur le Député pour la réalisation de travaux de rénovation des dessous de toiture du groupe scolaire Docteur Roux - Délibération
Ville-2015-11Subvention de la Ville de Chelles à l'école élémentaire du Vieux Colombier pour un projet de classes transplantées - Délibération