Conseil Municipal du 10 février 2015
DELIBERATIONS
Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-16 | Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-18 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération |
Développement durable
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-7 | Convention avec "Le Relais" - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2015-21 | Convention d'habilitation dans le cadre du partenariat CEE Sigeif-Sipperec - Délibération - Annexe |
Enfance et petite enfance
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-23 | Présentation du rapport d'activité 2013 de la société La Maison Bleue pour la crèche Verdeaux - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2015-26 | Modifications des tarifs petite enfance - Délibération |
Evénementiel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-15 | Chelles Battle Pro 2015 - Tarifs des packs de redevances publicitaires - Délibération |
Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-20 | Vote des taux d'imposition 2015 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-22 | Convention de services partagés entre la Ville et la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2015 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-24 | Demande de prorogation de garantie d'emprunt par la Société d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération | ||
Ville-2015-25 | Rapport d'observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France sur la gestion de la commune pour les exercices 2008 et suivants - Délibération | ||
Ville-2015-28 | Décision Modificative N° 1 - Délibération - Annexe |
Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-5 | Acquisition d'une parcelle de 98 m² au 1 avenue Niepce pour la mise à l'alignement - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-6 | Acquisition d'une parcelle de 19 m² au 12 bis avenue des Buttes Chaumont pour la mise à l'alignement - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-27 | Cession d'un terrain à l'association Aboubaker Essadik pour la réalisation d'un parking - Délibération - Annexe |
Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-12 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-19 | Convention avec Pluralys pour la gestion des prestations sociales, familiales et de loisirs à destination du personnel - Délibération - Annexe - Annexe |
Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-4 | Présentation du rapport d'activités de la société Elior Restauration Service (ELRES) pour l'année scolaire 2013/2014 - Délibération | ||
Ville-2015-8 | Convention avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2015-14 | Avenant n° 7 à la convention avec la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'accueil des agents communautaires au self municipal - Délibération |
Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-17 | Demande de subvention auprès du Conseil Général pour le fonctionnement de l'Ecole Municipale des Sports - Délibération |
Vie Locale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-10 | Renouvellement des conventions avec le Théâtre de Chelles pour l'année 2015 : convention d'objectifs cadre pour subvention annuelle et mise à disposition de locaux - Délibération - Annexe |
Vie Scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-3 | Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur le Député pour la réalisation de travaux de rénovation des dessous de toiture du groupe scolaire Docteur Roux - Délibération | ||
Ville-2015-11 | Subvention de la Ville de Chelles à l'école élémentaire du Vieux Colombier pour un projet de classes transplantées - Délibération |